Déposée le 9 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) B.S.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PRESTANCE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.L domicilié(e) Route Nationale 5,67840 KILSTETT (dossier no 2380968) - 67840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 984 563 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan,29337 QUIMPER CEDEX (dossier no 2380968) - 29337 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.S.L. Société Anonyme - Route Nationale 5,67840 KILSTETT (dossier no 2380968) - 67840 - France - SIREN 301984563
CABINET MICHEL POUPON - 4 rue de Kerogan,29337 QUIMPER CEDEX (dossier no 2380968) - 29337 - France
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2008 n°2380968 - Publication au BOPI 2008-07-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26
Inscription le 18 décembre 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°487940 - Publication au BOPI 2008-12-18
Inscription le 18 décembre 2008 - Changement de nature juridique n°487939 - Publication au BOPI 2008-12-18
Inscription le 18 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487938 - Publication au BOPI 2008-12-18
Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08
Bordures en béton, dalles en béton. Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits "Internet et Web" ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fournitures d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits "Internet et Web" ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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